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MENTIONS LÉGALES

SIÈGE SOCIAL

Ecurie Yann Barberot

Avenue Strassburger, 
14800 Deauville
France 

 

Réalisation du site

Conception et création graphique 
Pauline Boulc'h Mascaret
Beaumont-en-Auge - France

crédit photographique


Photos 
Marie Artu Photographies
Scoopdyga 
APRH
Toute reproduction est interdite

Hébergement du site ECURIE YANN BARBEROT
OVH
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix - France 

HÉBERGEMENT DU SITE

Conditions générales d'utilisation du site ECURIE YANN BARBEROT


- Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation du site ECURIE YANN BARBEROT

Toute connexion au site ECURIE YANN BARBER est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur internaute (ci-après dénommé l’utilisateur), le simple accès au site ECURIE YANN BARBEROT vaut  acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après et engagement de les respecter.
 

- Présentation du site

Le  site ECURIE YANN BARBEROT a pour objet de fournir des informations générales sur les activités de l'Ecurie Yann Barberot.


- Droit de propriété intellectuelle
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Les bannières, dénominations sociales, chartes graphiques  propres à l'ECURIE YANN BARBEROT ne peuvent être reproduits, diffusés, revendus, retransmis ou mis à la disposition  des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support ou par tout procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de l'ECURIE YANN BARBEROT.

Dans tous les cas,  ECURIE YANN BARBEROT conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, indiqués au présent article.  Elle se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation de ces  éléments. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à des pratiques.

Le non-respect des obligations  visées au présent article constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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